Éditeur
Ce site est édité par Animal Respect
Crédits
https://animalrespectcom est l’adresse Internet officielle du site Animal Respect
Directeur de la publication : Christophe Mutel
Hébergement
https://animalrespect.com est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Vous pouvez joindre leur service client par téléphone 24h/24 et 7j/7 au 0970 808 911 (non surtaxé) ou par mail à l’adresse suivante :
info@ionos.fr
Création, développement de site internet
CYBER ID
2323 chemin de Saint-Bernard
Space Antipolis Bat. n°9
06220 Vallauris
support@cyber-id.fr
Crédits Photos
Animal Respect
Termes et conditions d’utilisation
Toute personne accédant au site ANIMAL RESPECT (https://www.animalrespect.com)
(ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, etc. .) et à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, etc.). ANIMAL RESPECT n’est pas responsable de l’utilisation de données ou de contenus diffusés par une autre personne et qui, notamment, ne seraient pas conformes à la réglementation en vigueur.
La création d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de ANIMAL RESPECT qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte vers le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur utilisation.
Le Site est régi par le droit français, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site https://www.animalrespect.com constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur le droit d’auteur, la propriété intellectuelle et industrielle. Les noms ou appellations et logos sont, sauf mention contraire, des marques déposées. Les créations pouvant figurer sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, la propriété d’ANIMAL RESPECT ou de tiers ayant autorisé ANIMAL RESPECT à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, de ces éléments (y compris ceux qui peuvent être téléchargés ou copiés) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de RESPECT ANIMAL , à l’exception de l’utilisation à des fins privées, sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.
Outre le droit d’auteur, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est une contrefaçon passible de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Protection des données personnelles
Consulter notre Politique de Confidentialité
Politique relative aux cookies
Consulter notre Politique relative aux cookies